Assemblée plénière

Vendredi 14 octobre 2011


Monsieur Patrick TASSIN, Président du CESER, vous convie à la séance plénière vendredi 14 octobre 2011 de 9h30 à 13h00 en salle d’Assemblée à l’Hôtel de Région (Châlons-en-Champagne). (Début des travaux : 10h00)

1 - Le CESER présentera un avis et un rapport sur le PROJET DE CANAL À GRAND GABARIT ENTRE LA SAÔNE ET LA MOSELLE, ses enjeux et opportunités pour la Champagne-Ardenne.
2 - Le CESER présentera un avis et un rapport sur le BOIS ET LA CONSTRUCTION, quelles synergies pour la Champagne-Ardenne ?
3 - Le CESER donnera un avis sur différents dossiers :
• La participation aux charges de fonctionnement des établissements de l’enseignement secondaire relevant de la responsabilité de la Région et tarif du service de restauration pour l’exercice 2012.
• La Modulation de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP).


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